Rôle de l’expertise

Dans une minorité de situations, les indications fournies par les médecins traitants ne permettent pas de répondre à l’ensemble des questions qui se posent sur le plan de la médecine d’assurance, par exemple lorsque les éléments à disposition sont insuffisants ou contradictoires malgré les efforts de clarification déployés par le SMR. Dans de tels cas, et en dernier recours, une expertise médicale peut être mise en œuvre.

Les expertises médicales sont réalisées par des médecins spécialistes officiant pour leur compte ou au sein d’un centre d’expertises. Ils sont indépendants de l’administration et doivent justifier de compétences spécifiques. S’ils n’exercent pas un mandat thérapeutique, ils n’en sont pas moins tenus à la déontologie de leur profession et, cas échéant, aux lignes directrices en matière d’expertise applicables à leur discipline médicale. Ils définissent librement les examens complémentaires qui leur paraissent nécessaires (radiographies, tests psychologiques ou sanguins par exemple).

Dans un souci de transparence, les entretiens avec la personne expertisée sont enregistrés sauf si cette dernière y renonce expressément et les noms des expert·e·s mandaté·e·s sont publiés sur les sites des offices AI.

Les mandats d’expertises monodisciplinaires sont attribués directement par les offices AI en fonction des disponibilités des experts. Les mandats d’expertises bidisciplinaires et pluridisciplinaires sont quant à eux attribués de manière aléatoire par un système informatisé.

Les rapports d’expertises sont structurés selon un canevas uniforme et font l’objet d’un examen médico-juridique par les offices AI et le SMR.

Afin de limiter les délais d’attente et de répartir au mieux les mandats, les offices AI des cantons de Genève, Jura, Neuchâtel et Vaud cherche à élargir le cercle des experts avec lesquels ils collaborent, en particulier dans le domaine de la psychiatrie. Les spécialistes médicaux intéressés à s’investir dans cette démarche sont invités à contacter le SMR SR qui se fera un plaisir de les orienter.